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Mentions légales

Dernière mise à jour : avril 2026

1. Éditeur du site

Le site Artivox (accessible à l'adresse artivox.fr) est édité par :

Arnaud DEBARÉ

Entrepreneur Individuel

7B Chemin de la Chalandière, 44470 Carquefou, France

SIRET : 884 294 851 00032

Non assujetti à la TVA (franchise en base, art. 293 B du CGI)

Email : contact@artivox.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Arnaud DEBARÉ, en sa qualité d'entrepreneur individuel, éditeur du service Artivox.

3. Hébergement

Le site et l'application Artivox sont hébergés par :

Vercel Inc.

440 N Baird Blvd, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Site web : vercel.com

Les données sont stockées et traitées via :

Supabase Inc.

970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992

Site web : supabase.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Artivox (textes, graphismes, logiciels, marques, logos, base de données, structure) sont la propriété exclusive d'Arnaud DEBARÉ et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

5. Limitation de responsabilité

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6. Liens hypertextes

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la juridiction compétente des tribunaux français.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@artivox.fr